Nanomatériaux : évaluation et prévention
Les nanomatériaux (particules < 100 nm) sont utilisés dans l'industrie (cosmétiques, peintures, béton, électronique). Leur très petite taille leur permet de pénétrer profondément dans l'organisme. Les effets à long terme sont encore mal connus, imposant un principe de précaution renforcé.
Sommaire
Qu'est-ce que le risque nanomatériaux ?
Les nanomatériaux sont des matériaux dont au moins une dimension est comprise entre 1 et 100 nanomètres. À cette échelle, les propriétés physico-chimiques changent : réactivité de surface accrue, capacité de pénétration tissulaire, interaction avec les protéines cellulaires. Les plus courants sont le dioxyde de titane (TiO2), la silice (SiO2), les nanotubes de carbone et l'argent nano.
Le risque sanitaire provient de leur capacité à pénétrer profondément dans l'organisme par voie respiratoire (alvéoles pulmonaires), cutanée (peau lésée) et digestive. Des études montrent des effets inflammatoires, un stress oxydatif et des effets génotoxiques potentiels. Le TiO2 nano est classé cancérogène possible (2B) par le CIRC. Le risque nanomatériaux est une forme spécifique du risque poussières et du risque chimique en général.
En l'absence de VLEP spécifiques, le principe de précaution s'applique : confiner, capter à la source et protéger au maximum.
Référence légale« L'employeur évalue les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs résultant de la présence d'agents chimiques dangereux dans l'entreprise. »
— Art. R.4412-5 du Code du travail
Pourquoi évaluer le risque nanomatériaux dans le DUERP ?
L'évaluation du risque nanomatériaux dans le DUERP est obligatoire au titre du risque chimique (art. R.4412-5). Les nanomatériaux sont soumis à la déclaration R-nano dès 100 grammes par an, ce qui facilite leur identification dans l'entreprise.
L'ANSES recommande de traiter les nanomatériaux comme des agents CMR par précaution, ce qui implique la recherche de substitution et des mesures de prévention renforcées.
Quelles situations exposent au risque nanomatériaux ?
L'exposition aux nanomatériaux survient principalement lors de la fabrication, la manipulation de poudres et l'usinage de matériaux nanostructurés dans de nombreux secteurs industriels.
Production et conditionnement de nanopoudres
Pesée, mélange, ensachage de poudres nanométriques (TiO2, SiO2, noir de carbone). Les phases de transfert et de nettoyage sont les plus émissives.
Recherche et développement
Synthèse et caractérisation de nanomatériaux en laboratoire. Manipulation de nanotubes de carbone, quantum dots, nanoparticules métalliques.
Usinage et découpe de matériaux nanostructurés
Perçage, ponçage et découpe de matériaux contenant des nanos (composites carbone, revêtements catalytiques). Émission secondaire de nanoparticules.
Application de revêtements nano
Pulvérisation de peintures, vernis ou traitements de surface contenant des nanoparticules (anti-UV, autonettoyant, antibactérien). Exposition par inhalation.
Comment prévenir le risque nanomatériaux ?
En l'absence de VLEP spécifiques, la prévention des nanomatériaux applique le principe de précaution : traiter comme un CMR, confiner au maximum et minimiser l'exposition.
Substitution et confinement
Substituer la forme nano
Remplacer les nanoparticules libres par des formes encapsulées, en suspension ou en granulés pour éviter l'émission de poussières.
Travail en système clos
Manipuler les nanopoudres sous boîte à gants, hotte ventilée ou enceinte confinée. Éviter tout transfert à l'air libre.
Protection collective
Captage à la source
Aspiration localisée avec filtres HEPA H14 minimum. Les filtres classiques sont inefficaces sur les nanoparticules. Contrôle annuel de l'installation.
Nettoyage adapté
Nettoyage à l'humide ou aspiration avec filtre HEPA. Ne jamais balayer (remise en suspension). Déchets traités comme des déchets chimiques dangereux.
Protection individuelle
Protection respiratoire FFP3
Masque FFP3 minimum pour les expositions courtes. Appareil filtrant à ventilation assistée pour les expositions prolongées. Fit-test obligatoire.
Gants et combinaison
Gants nitrile (pas de latex — porosité), combinaison type 5 à coutures étanches, lunettes de protection. Double gantage recommandé.
Traçabilité et suivi
Déclaration R-nano
Déclaration annuelle obligatoire auprès de l'ANSES pour toute fabrication, importation ou distribution de plus de 100 g/an de nanomatériaux.
Registre des expositions
Tenir un registre nominatif des travailleurs exposés avec les dates, durées et niveaux d'exposition. Transmission au médecin du travail.
Rappel : La prévention suit une hiérarchie stricte (art. L.4121-2 du Code du travail) : suppression du risque → substitution → protection collective → protection individuelle → formation et information.
Comment intégrer le risque nanomatériaux dans votre DUERP ?
L'intégration du risque nanomatériaux dans le DUERP suit la démarche d'évaluation du risque chimique, avec des spécificités liées au principe de précaution.
Recenser les nanomatériaux
1hIdentifier tous les produits contenant des nanos : FDS (rubrique 3), déclaration R-nano, étiquetage [nano]. Inclure les nanomatériaux émis par les procédés.
Évaluer l'émissivité des procédés
30 minDéterminer si les nanos sont libres (poudre, aérosol) ou liées (dans une matrice). Seules les formes libres et les procédés générant des aérosols présentent un risque d'exposition.
Appliquer le principe de précaution
20 minEn l'absence de VLEP spécifiques, coter le risque en considérant les nanomatériaux comme des CMR. Appliquer les mesures les plus protectrices.
Vérifier les mesures de prévention
30 minContrôler le confinement (boîte à gants, hotte), le captage (filtres HEPA H14), les EPI (FFP3, gants nitrile) et la formation des opérateurs.
Planifier les actions
20 minProgrammer les campagnes de métrologie, les formations, les renouvellements d'EPI et les mises à jour de la déclaration R-nano.
Réglementation applicable aux nanomatériaux
Les nanomatériaux ne disposent pas encore d'une réglementation spécifique au Code du travail mais sont couverts par le cadre général du risque chimique et par des obligations de déclaration et d'étiquetage.
Déclaration R-nano
Décret n°2012-232Obligation de déclarer annuellement à l'ANSES la fabrication, l'importation ou la distribution de substances à l'état nanoparticulaire au-delà de 100 g/an.
Risque chimique général
Art. R.4412-1 à R.4412-58Les nanomatériaux sont des agents chimiques dangereux soumis à l'évaluation des risques, aux mesures de prévention et à la surveillance médicale prévues par le Code du travail.
Étiquetage [nano]
Règlement UE n°1169/2011Obligation d'indiquer [nano] sur l'étiquette des produits cosmétiques et alimentaires contenant des ingrédients sous forme nanométrique.
Questions fréquentes
Pour aller plus loin
Risques associés et métiers concernés